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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPIERRE
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D-Therm
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-Therm
DECOPIERRE, SAS

Numéro de dépôt :
3842740
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
D-Therm de DECOPIERRE

Présentation de la marque D-Therm

Déposée le 27 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D-Therm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPIERRE domicilié(e) 100 AVENUE ALFRED SAUVY - 34470 - PEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 222 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOPIERRE domicilié(e) 100 AVENUE ALFRED SAUVY - 34470 - PEROLS - France.

La marque D-Therm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-Therm est expirée depuis le 27 juin 2021.

DECOPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : DECOLIGHT , NOVEAFLEX , DECOPIERRE


DECOPIERRE, SAS - 100 AVENUE ALFRED SAUVY - 34470 - PEROLS - France - SIREN 452222656


DECOPIERRE - 100 AVENUE ALFRED SAUVY - 34470 - PEROLS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 17 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616658 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-17

Inscription le 20 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620811 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.